Liste des objets débattus au Grand Conseil
6849 Résultat(s)
-
-
Question
-
Terminé
23.310: Corridor faunistique de Valangin : à quand un assainissement qui permette la libre migration de la faune de part et d’autre des gorges du Seyon en toute sécurité ?
Réponse de M. Laurent Favre le 25 janvier 2023.
-
Auteur (s) : Manon Roux
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 18.01.2023
-
-
-
Question
-
Terminé
23.312: Mise à ban de chemins et de sentiers : comment améliorer la prise en compte de leur utilisation effective ?
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 9 février 2023.
-
Auteur (s) : Marc Fatton
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 18.01.2023
-
-
-
Rapport
-
Terminé
23.001_CE: CRÉDIT URGENT – DÉSENGORGEMENT DU RHNE
Rapport traité le 24 janvier 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 78 voix sans oppositi… Rapport traité le 24 janvier 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 78 voix sans opposition. Recommandation 22.169 classée.
-
Auteur (s) : Conseil d'État
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 18.01.2023
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
23.111: Pour un soutien adéquat à la recherche artistique
Urgence refusée par 50 voix contre 43 le 25 janvier 2023. Développement de l'interpellation par Mme Martine Docourt Ducommun l… Urgence refusée par 50 voix contre 43 le 25 janvier 2023. Développement de l'interpellation par Mme Martine Docourt Ducommun le 2 mai 2023. Réponse de M. Alain Ribaux le 6 septembre 2023. Indice de satisfaction donné par Mme Corine Bolay Mercier.
-
Auteur (s) : Groupe socialiste
-
Département : DESC
-
Date de dépôt : 17.01.2023
-