Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.110_LR_DFS: Amendement à la recommandation du groupe socialiste 23.110, du 16 janvier 2023, Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

  En opposition avec l'amendement Brigitte Leitenberg, amendement refusé (obtient 36 voix) le 2 mai 2023.

  Objet rattaché 23.110: Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 20.02.2023

  ad23.110_LR_DFS: Amendement à la recommandation du groupe socialiste 23.110, du 16 janvier 2023, Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

• • Amendement

  • Terminé

  ad22.231_S_DFS: Amendement à la recommandation du groupe libéral-radical 22.231, du 28 octobre 2022, Déductibilité fiscale des batteries de stockage d’installations photovoltaïques

  Amendement accepté par 55 voix contre 45 le 2 mai 2023.

  Objet rattaché 22.231: Déductibilité fiscale des batteries de stockage d’installations photovoltaïques

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 20.02.2023

  ad22.231_S_DFS: Amendement à la recommandation du groupe libéral-radical 22.231, du 28 octobre 2022, Déductibilité fiscale des batteries de stockage d’installations photovoltaïques

• • Interpellation

  • Terminé

  23.162: Biodiversité sur les terres assolées : quid du changement des règles en cours de partie ?

  M. Damien Humbert-Droz renonce à développer l'interpellation le 2 mai 2023. Interpellation retirée par ses auteurs le 17 mai 2… M. Damien Humbert-Droz renonce à développer l'interpellation le 2 mai 2023. Interpellation retirée par ses auteurs le 17 mai 2023. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.02.2023

  23.162: Biodiversité sur les terres assolées : quid du changement des règles en cours de partie ?

• • Interpellation

  • Terminé

  23.163: L’EREN est-elle toujours sur le droit chemin ?

  Interpellation traitée le 22 février 2023. Urgence acceptée non combattue. Développement de l'interpellation par M. Christian … Interpellation traitée le 22 février 2023. Urgence acceptée non combattue. Développement de l'interpellation par M. Christian Mermet. Réponse de M. Laurent Kurth groupée avec celle de la question 23.318. Indice de satisfaction donné par M. Christian Mermet. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 19.02.2023

  23.163: L’EREN est-elle toujours sur le droit chemin ?