Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.333: Les espèces disparaissent, aussi dans le canton de Neuchâtel !

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 30 mars 2023.

  • Auteur (s) : Richard Gigon

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 06.03.2023

  23.333: Les espèces disparaissent, aussi dans le canton de Neuchâtel !

• • Question

  • Terminé

  23.334: Des puits de carbone autour de nous !

  Réponse de M. Laurent Favre le 29 mars 2023.

  • Auteur (s) : Emile Blant

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 06.03.2023

  23.334: Des puits de carbone autour de nous !

• • Projet de loi

  • Terminé

  23.172: Projet de loi instituant une loi sur la qualité paysagère (LQP)

  Projet de loi renvoyé en commission temporaire Qualité paysagère le 28 mars 2023. Rapport 23.172 traité le 26 mars 2024. Le pr… Projet de loi renvoyé en commission temporaire Qualité paysagère le 28 mars 2023. Rapport 23.172 traité le 26 mars 2024. Le projet de loi est classé. Voir plus

  • Auteur (s) : Cloé Dutoit

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 06.03.2023

  23.172: Projet de loi instituant une loi sur la qualité paysagère (LQP)

• • Projet de décret

  • Terminé

  23.181: Projet de décret constituant une commission thématique Nature et agriculture

  Projet de loi renvoyé au bureau du Grand Conseil le 28 mars 2023. Rapport 23.181 traité le 5 septembre 2023. Le projet de décr… Projet de loi renvoyé au bureau du Grand Conseil le 28 mars 2023. Rapport 23.181 traité le 5 septembre 2023. Le projet de décret est classé. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 06.03.2023

  23.181: Projet de décret constituant une commission thématique Nature et agriculture