Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.343: À quand la loi sur l’enfance et la jeunesse dans le canton de Neuchâtel ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 29 mars 2023.

  • Auteur (s) : Anita Cuenat

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 24.03.2023

  23.343: À quand la loi sur l’enfance et la jeunesse dans le canton de Neuchâtel ?

• • Amendement

  • Terminé

  ad22.021_S_art31_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Limite d’âge)

  Amendement retiré par ses auteurs en plénum le 28 mars 2023.

  Objet rattaché 22.021_CE: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 24.03.2023

  ad22.021_S_art31_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Limite d’âge)

• • Amendement

  • Terminé

  ad22.021_S_art32_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Rémunération)

  Amendement au rapport 22.021 traité le 28 mars 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 22.021_CE: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 24.03.2023

  ad22.021_S_art32_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Rémunération)

• • Question

  • Terminé

  23.338: La production d’énergie, quelle part de liberté opérationnelle pour les communes ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 29 mars 2023.

  • Auteur (s) : Jennifer Hirter

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 23.03.2023

  23.338: La production d’énergie, quelle part de liberté opérationnelle pour les communes ?