Liste des objets débattus au Grand Conseil

6847 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.610_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

  Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class… Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 05.09.2023

  23.610_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

• • Rapport

  • Terminé

  23.611_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE DÉTENTION PÉNALE

  Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class… Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 05.09.2023

  23.611_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE DÉTENTION PÉNALE

• • Rapport

  • Terminé

  23.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

  Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class… Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 05.09.2023

  23.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

• • Question

  • Terminé

  23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

  Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.389 le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Marina Schneeberger

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds