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    • Question

    • Terminé

    23.411: Recyclage des plastiques : qu’en est-il des filières neuchâteloises ?

    Réponse de M. Laurent Favre le 24 janvier 2024.

    • Auteur (s) : Mathias Gautschi

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.11.2023

    23.411: Recyclage des plastiques : qu’en est-il des filières neuchâteloises ?

    • Question

    • Terminé

    23.412: Loup, y es-tu ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 6 février 2024.

    • Auteur (s) : Patrick Erard

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.11.2023

    23.412: Loup, y es-tu ?

    • Projet de loi

    • Terminé

    23.259: Projet de loi modifiant la loi sur l’appui au développement économique (LADE) (Écologie industrielle)

    Projet de loi renvoyé en commission Climat et énergie le 23 novembre 2023. Rapport 23.259 traité le 28 avril 2026. Le projet…

    • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 22.11.2023

    23.259: Projet de loi modifiant la loi sur l’appui au développement économique (LADE) (Écologie industrielle)

    • Rapport

    • Terminé

    23.029_com: ADAPTATION DE LA LFINEMS

    Rapport traité le 23 janvier 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 92 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Commission Santé

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 21.11.2023

    23.029_com: ADAPTATION DE LA LFINEMS