Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6835 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    24.317: Vapeurs et/ou résidus d’alcool ou pas, telle n’est pas la question

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 15 mars 2024.

    • Auteur (s) : Barbara Blanc

    • Département : DSRS

    • Date de dépôt : 05.02.2024

    24.317: Vapeurs et/ou résidus d’alcool ou pas, telle n’est pas la question

    • Interpellation

    • Terminé

    24.111: Notre démocratie menacée par le torpillage des médias

    Urgence acceptée par 50 voix contre 36 le 20 février 2024. Développement de l'interpellation par l'auteur le 21 février 2024. …

    • Auteur (s) : Romain Dubois

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 01.02.2024

    24.111: Notre démocratie menacée par le torpillage des médias

    • Rapport

    • Terminé

    24.006_CE: POLITIQUE DE L’EMPLOI

    Rapport traité le 23 avril 2024. Classement du postulat 21.144 acceptée par 52 voix contre 38. Classement de la motion populai…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 31.01.2024

    24.006_CE: POLITIQUE DE L’EMPLOI

    • Rapport

    • Terminé

    24.007_CE: COÛT DE LA SÉCURITÉ DANS LE CANTON

    Rapport traité le 20 février 2024. Classement du postulat 21.177 accepté par 90 voix contre 2.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 31.01.2024

    24.007_CE: COÛT DE LA SÉCURITÉ DANS LE CANTON