Liste des objets débattus au Grand Conseil
6833 Résultat(s)
-
-
Question
-
Terminé
24.319: Le nouveau site web du canton, développé entre Lausanne et le Maroc ?
Réponse de M. Alain Ribaux le 21 février 2024.
-
Auteur (s) : Garance La Fata
-
Département : PRÉSIDENCE
-
Date de dépôt : 07.02.2024
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
24.113: Climatisation : froid dedans, chaud, très chaud dehors
L'auteure renonce à développer l'interpellation le 1er octobre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du… L'auteure renonce à développer l'interpellation le 1er octobre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 24 octobre 2024. Indice de satisfaction donné par l'auteure le 5 novembre 2024.
-
Auteur (s) : Diane Skartsounis
-
Département : DSRS
-
Date de dépôt : 07.02.2024
-
-
-
Rapport
-
Terminé
23.028_com: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES
Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition. Classement du postulat 23.158 accepté non combattu.
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.02.2024
-
-
-
Rapport
-
Terminé
23.032_com: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau… Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue. Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue. Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition. Classement de la motion 21.163 accepté non combattu. Projet de résolution 24.112 : Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66 Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.02.2024
-