Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6857 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Question

    • Terminé

    24.372: Arrivée d’Uber à Neuchâtel : quelle évaluation des risques ?

    Réponse de Mme Florence Nater le 29 mai 2024.

    • Auteur (s) : Hugo Clémence

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 20.05.2024

    24.372: Arrivée d’Uber à Neuchâtel : quelle évaluation des risques ?

    • Projet de loi

    • Terminé

    24.162: Projet de loi modifiant la loi sur l’utilisation du domaine public (LUDP) (Gratuité des manifestations à caractère idéal)

    Projet de loi renvoyé en commssion législative le 17 juin 2024. Projet de loi retiré par ses auteur-e-s le 23 septembre 2025.

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 17.05.2024

    24.162: Projet de loi modifiant la loi sur l’utilisation du domaine public (LUDP) (Gratuité des manifestations à caractère idéal)

    • Projet de loi

    • Terminé

    24.161: Projet de loi modifiant la loi sur l’utilisation du domaine public (LUDP) (Régime de notification préalable pour les manifestations à caractère idéal)

    Projet de loi renvoyé en commssion législative le 17 juin 2024. Projet de loi retiré par ses auteur-e-s le 23 septembre 2025.

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 17.05.2024

    24.161: Projet de loi modifiant la loi sur l’utilisation du domaine public (LUDP) (Régime de notification préalable pour les manifestations à caractère idéal)

    • Question

    • Terminé

    24.371: Le canton de Neuchâtel sur le devant de la scène européenne ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 29 mai 2024.

    • Auteur (s) : Magali Brêchet

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 16.05.2024

    24.371: Le canton de Neuchâtel sur le devant de la scène européenne ?