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6857 Résultat(s)

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    • Motion

    • Terminé

    24.165: Pour l’introduction d’une déduction fiscale proche aidant-e

    Motion retirée par son auteure le 16 janvier 2025.

    • Auteur (s) : Barbara Blanc

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 29.05.2024

    24.165: Pour l’introduction d’une déduction fiscale proche aidant-e

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.245_AvonAllmenBenoit: Amendement à la motion du groupe VertPOP, du 12 octobre 2023, Pour la réalisation d’un Plan loup cantonal

    Amendement retiré par son auteure le 24 juin 2024.

    Objet rattaché 23.245: Pour la réalisation d’un Plan loup cantonal

    • Auteur (s) : Armelle von Allmen Benoit

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 29.05.2024

    ad23.245_AvonAllmenBenoit: Amendement à la motion du groupe VertPOP, du 12 octobre 2023, Pour la réalisation d’un Plan loup cantonal

    • Rapport

    • Terminé

    24.604_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA

    Rapport traité le 3 septembre 2024. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport clas…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 28.05.2024

    24.604_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA

    • Rapport

    • Terminé

    24.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HEP-BEJUNE

    Rapport traité le 3 septembre 2024. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport clas…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 28.05.2024

    24.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HEP-BEJUNE