Liste des objets débattus au Grand Conseil
6831 Résultat(s)
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Amendement
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Terminé
ad24.012_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT
Amendements au rapport 24.012 traités le 26 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
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Auteur (s) : Commission Santé
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Département : DSRS
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Date de dépôt : 11.06.2024
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Rapport
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Terminé
24.012_com: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT
Rapport traité le 26 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du projet de loi acceptée … Rapport traité le 26 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue. Projet de décret amendé adopté par 98 voix sans opposition.
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Auteur (s) : Commission Santé
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Département : DSRS
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Date de dépôt : 11.06.2024
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Rapport
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Terminé
23.044_com: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE
Rapport traité le 25 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du décret n°1 acceptée non… Rapport traité le 25 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 amendé adopté par 88 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 amendé adopté par 90 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 86 voix sans opposition. Classement du postulat 15.156 accepté non combattu. Classement du postulat 18.125 accepté non combattu. Classement du postulat 20.149 accepté par 64 voix contre 28. Classement du postulat 22.158 accepté non combattu. Classement de la motion 19.107 accepté non combattu. Classement de la recommandation 22.228 accepté non combattu. Postulat 24.169 accepté par 47 voix contre 42. Recommandation 24.170 acceptée par 70 voix contre 20.
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Auteur (s) : Commission des finances
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Département : DFFD
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Date de dépôt : 10.06.2024
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Amendement
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Terminé
ad23.044_Amend_Reunis: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE
Amendements au rapport 23.044 traités le 25 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
Objet rattaché 23.044_CE: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE
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Auteur (s) : Commission des finances
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Département : DFFD
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Date de dépôt : 10.06.2024
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