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6857 Résultat(s)

- Question
- Terminé
24.395: Échelle des traitements des fonctionnaires pour tous, vraiment ?

Réponse de M. Alain Ribaux le 1er octobre 2024.
- Auteur (s) : Groupe UDC
- Département : DESC
- Date de dépôt : 20.09.2024
24.395: Échelle des traitements des fonctionnaires pour tous, vraiment ?
- Question
- Terminé
24.396: Écoles privées dans le canton

Réponse de Mme Crystel Graf le 1er octobre 2024.
- Auteur (s) : Vincent Martinez
- Département : DFFD
- Date de dépôt : 20.09.2024
24.396: Écoles privées dans le canton
- Projet de loi
- Terminé
24.190: Projet de loi modifiant la loi sur le statut de la fonction publique (LSt) (Pour une application plus inclusive de la feuille de route)

Projet de loi renvoyé en commission législative le 19 septembre 2024. Rapport 24.190 traité le 20 javier 2026. Le projet de lo… Projet de loi renvoyé en commission législative le 19 septembre 2024. Rapport 24.190 traité le 20 javier 2026. Le projet de loi est classé.
- Auteur (s) : Groupe socialiste
- Département : DSDC
- Date de dépôt : 18.09.2024
24.190: Projet de loi modifiant la loi sur le statut de la fonction publique (LSt) (Pour une application plus inclusive de la feuille de route)
- Rapport
- Terminé
24.040_CE_TOME1: BUDGET 2025 – PLAN FINANCIER ET DES TÂCHES 2026-2028

Rapport traité le 3 décembre 2024. Débat général d’entrée en matière. Discussion par chapitre. (les conseillers et conseillère… Rapport traité le 3 décembre 2024. Débat général d’entrée en matière. Discussion par chapitre. (les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département). Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DFFD
- Date de dépôt : 18.09.2024
24.040_CE_TOME1: BUDGET 2025 – PLAN FINANCIER ET DES TÂCHES 2026-2028