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6822 Résultat(s)

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    • Amendement

    • Terminé

    ad24.038_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

    Amendements au rapport 24.038 traités le 30 septembre 2025. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réuni…

    Objet rattaché 24.038_CE: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

    • Auteur (s) : Commission Éducation

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 04.03.2025

    ad24.038_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

    • Rapport

    • Terminé

    24.057_com: REDÉFINITION DES PRESTATIONS SOCIALES : 3E VOLET

    Rapport traité le 18 mars 2025. Classement du postulat 08.174 accepté non combattu. Classement de la motion 11.158 accepté par…

    • Auteur (s) : Commission Prestations sociales

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 03.03.2025

    24.057_com: REDÉFINITION DES PRESTATIONS SOCIALES : 3E VOLET

    • Rapport

    • Terminé

    24.049_com: SYSTÈME DE GESTION DES TUNNELS CANTONAUX

    Rapport traité le 18 mars 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 98 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Commission Mobilité

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.02.2025

    24.049_com: SYSTÈME DE GESTION DES TUNNELS CANTONAUX

    • Question

    • Terminé

    25.332: Éducation sexuelle : quelle marge de manoeuvre pour les enseignants ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 18 mars 2025.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 23.02.2025

    25.332: Éducation sexuelle : quelle marge de manoeuvre pour les enseignants ?