Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6857 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    21.106: Lumières sur la campagne neuchâteloise de vaccination

    Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021. L’auteur renonce à développer l’interpellation. Réponse de M. Laurent Kurt…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 14.01.2021

    21.106: Lumières sur la campagne neuchâteloise de vaccination

    • Rapport

    • Terminé

    19.026_com: INITIATIVE « RIVES POUR TOUTES ET TOUS »

    Rapport traité, le 26 janvier 2021. Projet de décret 1 adopté par 88 voix contre 17. Projet de décret 2 adopté par 99 voix con…

    • Auteur (s) : Commission Initiative "Rives pour toutes et tous"

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 12.01.2021

    19.026_com: INITIATIVE « RIVES POUR TOUTES ET TOUS »

    • Rapport

    • Terminé

    21.001_CE: CONTOURNEMENT EST DE LA CHAUX-DE-FONDS PAR LA H18

    Rapport traité, le 31 mars 2021. Entrée en matière acceptée par 98 voix contre 5. Projet de décret, amendé, adopté par 98 voix…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 11.01.2021

    21.001_CE: CONTOURNEMENT EST DE LA CHAUX-DE-FONDS PAR LA H18

    • Rapport

    • Terminé

    20.040_com: PRÉAPPRENTISSAGE D’INTÉGRATION PLUS

    Rapport traité, le 26 janvier 2021. Projet de décret adopté par 104 voix contre 1. (Vote à la majorité qualifiée de 3/5).

    • Auteur (s) : Commission Éducation

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 11.01.2021

    20.040_com: PRÉAPPRENTISSAGE D’INTÉGRATION PLUS