Liste des objets débattus au Grand Conseil

6857 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  21.160: Renforçons les synergies entre le service des sports et l’office de la promotion de la santé

  L’auteur renonce à développer l’interpellation, le 31 mars 2021. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Gra… L’auteur renonce à développer l’interpellation, le 31 mars 2021. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 30 août 2021. M. Alexandre Houlmann n'étant plus député, Mme Anne Bramaud du Boucheron a donné l'indice de satisfaction le 1er septembre 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Alexandre Houlmann

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 29.03.2021

  21.160: Renforçons les synergies entre le service des sports et l’office de la promotion de la santé

• • Interpellation

  • Terminé

  21.139_RepEcr: Absence de financement pour les contrôles de poids lourds ?

  Mme Sera Pantillon renonce à développer l'interpellation, le 24 février 2021. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux … Mme Sera Pantillon renonce à développer l'interpellation, le 24 février 2021. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 29 mars 2021. Indice de satisfaction donné par Mme Sera Pantillon, le 31 mars 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 29.03.2021

  21.139_RepEcr: Absence de financement pour les contrôles de poids lourds ?

• • Interpellation

  • Terminé

  21.137_RepEcr: Contrôle des conditions de protection des eaux de surface lors de l’utilisation de produits phytosanitaires

  Les auteures renoncent à développer l’interpellation, le 24 février 2021. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux memb… Les auteures renoncent à développer l’interpellation, le 24 février 2021. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 29 mars 2021. Indice de satisfaction donné par Mme Doris Angst, le 31 mars 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 29.03.2021

  21.137_RepEcr: Contrôle des conditions de protection des eaux de surface lors de l’utilisation de produits phytosanitaires

• • Interpellation

  • Terminé

  21.138_RepEcr: Respect et contrôle de la limitation de vitesse des camions

  Mme Sera Pantillon renonce à développer l'interpellation, le 24 février 2021. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux … Mme Sera Pantillon renonce à développer l'interpellation, le 24 février 2021. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 29 mars 2021. Indice de satisfaction donné par Mme Sera Pantillon, le 31 mars 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 29.03.2021

  21.138_RepEcr: Respect et contrôle de la limitation de vitesse des camions