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6857 Résultat(s)

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    • Interpellation

    • Terminé

    21.206: Immunisation collective neuchâteloise, et maintenant…

    Urgence acceptée par 68 voix contre 29 le 3 novembre 2021. Développement de l'interpellation par M. Blaise Courvoisier. Répons…

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 22.10.2021

    21.206: Immunisation collective neuchâteloise, et maintenant…

    • Rapport

    • Terminé

    21.040_CE: INDEMNISATION DU SECTEUR CULTUREL

    Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 21 octobre 2021. Recommandation 21.155 classée.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 20.10.2021

    21.040_CE: INDEMNISATION DU SECTEUR CULTUREL

    • Rapport

    • Terminé

    21.041_CE: COMPÉTENCES EN LANGUES À LA HEP-BEJUNE

    Rapport traité les 29 et 30 mars 2022. Classement du postulat 19.200 accepté non combattu.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 20.10.2021

    21.041_CE: COMPÉTENCES EN LANGUES À LA HEP-BEJUNE

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.028_Decret_art2_com: Amendement au projet de décret soumettant au vote du peuple l’initiative législative populaire cantonale « Pour une fiscalité plus équitable »

    Amendement refusé par 52 voix contre 48 le 2 novembre 2021.

    Objet rattaché 20.028_com: FISCALITÉ DE LA FORTUNE

    • Auteur (s) : Commission Fiscalité

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 20.10.2021

    ad20.028_Decret_art2_com: Amendement au projet de décret soumettant au vote du peuple l’initiative législative populaire cantonale « Pour une fiscalité plus équitable »