Liste des objets débattus au Grand Conseil

6751 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  25.157: Quel soutien pour les indépendant-e-s neuchâtelois-e-s ?

  M. Romain Dubois renonce à développer l'interpellation le 3 mars 2026. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres… M. Romain Dubois renonce à développer l'interpellation le 3 mars 2026. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 23 mars 2026. Indice de satisfaction donné par M. Romain Dubois le 24 mars 2026. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 28.08.2025

  25.157: Quel soutien pour les indépendant-e-s neuchâtelois-e-s ?

• • Interpellation

  • Terminé

  25.155: Les réseaux de chauffage à distance sont-ils vraiment favorables à l’environnement ?

  L'auteure renonce à développer le 3 mars 2026. Réponse de M. Laurent Favre le 24 mars 2026. Indice de satisfaction donnée pa… L'auteure renonce à développer le 3 mars 2026. Réponse de M. Laurent Favre le 24 mars 2026. Indice de satisfaction donnée par l'auteure. Voir plus

  • Auteur (s) : Brigitte Neuhaus

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 27.08.2025

  25.155: Les réseaux de chauffage à distance sont-ils vraiment favorables à l’environnement ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.037_CE: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

  Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de loi n°1 adopté à l'unanimité. Amende… Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de loi n°1 adopté à l'unanimité. Amendement : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi n°2 amendé adopté à l'unanimité. Postulat 25.171 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 27.08.2025

  25.037_CE: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

• • Motion

  • En cours

  25.154: Plus de transparence sur la masse salariale des institutions de santé ayant conclu une convention de prestations à charge de l’assurance obligatoire des soins (AOS)

  Rapport 24.053 traité le 2 septembre 2025. Motion acceptée par 67 voix contre 31.

  Objet rattaché 24.053_CE: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 27.08.2025

  25.154: Plus de transparence sur la masse salariale des institutions de santé ayant conclu une convention de prestations à charge de l’assurance obligatoire des soins (AOS)