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6751 Résultat(s)

- Question
- Terminé
25.369: Pôle de développement de la Tène – Où en est-on ?

Réponse de M. Laurent Favre le 2 septembre 2025.
- Auteur (s) : groupe Vert'libéral
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 26.08.2025
25.369: Pôle de développement de la Tène – Où en est-on ?
- Interpellation
- Terminé
25.153: Violences domestiques : volonté politique et point de situation

Interpellation traitée le 2 septembre 2025. Urgence acceptée par 96 voix contre 1. Développement de l'interpellation par Mme R… Interpellation traitée le 2 septembre 2025. Urgence acceptée par 96 voix contre 1. Développement de l'interpellation par Mme Roxann Barbezat. Réponse de Mmes Céline Vara et Florence Nater. Indice de satisfaction donné par Mme Roxann Barbezat.
- Auteur (s) : Député-e-s interpartis
- Département : DSDC
- Date de dépôt : 26.08.2025
25.153: Violences domestiques : volonté politique et point de situation
- Rapport
- Terminé
25.007_com: POLITIQUE RÉGIONALE

Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 97 voix sans opposi… Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 97 voix sans opposition (vote à la majorité de 3/5).
- Auteur (s) : Commission des finances
- Département : DECS
- Date de dépôt : 26.08.2025
25.007_com: POLITIQUE RÉGIONALE
- Rapport
- Terminé
25.015_com: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis .… Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis . Projet de loi adopté par 95 voix contre 1.
- Auteur (s) : Commission des finances
- Département : DFFI
- Date de dépôt : 26.08.2025
25.015_com: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS