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    • Motion

    • En cours

    25.116: Des indicateurs environnementaux fiables pour effectuer des choix éclairés

    Rapport 23.136-23.139-23.144 traité le 18 mars 2025. Motion acceptée par 62 voix contre 20.

    Objet rattaché 23.136_23.139_23.144_com: BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE ET COMPTABILITÉ CARBONE DES INVESTISSEMENTS

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 16.02.2025

    25.116: Des indicateurs environnementaux fiables pour effectuer des choix éclairés

    • Question

    • Terminé

    25.331: Filière de culture générale, trop peu de places ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 18 mars 2025.

    • Auteur (s) : Corine Bolay Mercier

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 16.02.2025

    25.331: Filière de culture générale, trop peu de places ?

    • Interpellation

    • Terminé

    25.115: CPNE : pourquoi tant de départs ?

    Développement de l'interpellation par M. Christian Mermet le 30 septembre 2025. Réponse de Mme Crystel Graf le 4 novembre 2025…

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 16.02.2025

    25.115: CPNE : pourquoi tant de départs ?

    • Rapport

    • Terminé

    23.136_23.139_23.144_com: BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE ET COMPTABILITÉ CARBONE DES INVESTISSEMENTS

    Rapport traité le 18 mars 2025. Motion 25.116 acceptée par 62 voix contre 20. Les trois projets de loi ont été retirés par leu…

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 16.02.2025

    23.136_23.139_23.144_com: BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE ET COMPTABILITÉ CARBONE DES INVESTISSEMENTS