Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6944 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    26.017_CE: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2026

    Rapport traité le 29 septembre 2026.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de décret adopté par 67 voix sans oppo…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 06.07.2026

    26.017_CE: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2026

    • Interpellation

    • Terminé

    26.149: Contrôles du SCAV et réductions de jauges selon le respect des normes incendies

    Interpellation traitée le 1er septembre 2026.
    Urgence acceptée non combattue.
    Développement de l’interpellation par M. Maxim…

    • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 04.07.2026

    26.149: Contrôles du SCAV et réductions de jauges selon le respect des normes incendies

    • Rapport

    • Terminé

    26.615_com: PÉTITION – « POUR LA TRANSPARENCE, LA RESPONSABILITÉ ET LA CÉLÉRITÉ DANS LES INSTITUTIONS SANITAIRES ET JUDICIAIRES NEUCHÂTELOISES »

    Rapport traité le 29 septembre 2026
    Classement de la pétition accepté par 88 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Commission des pétitions et des grâces

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 03.07.2026

    26.615_com: PÉTITION – « POUR LA TRANSPARENCE, LA RESPONSABILITÉ ET LA CÉLÉRITÉ DANS LES INSTITUTIONS SANITAIRES ET JUDICIAIRES NEUCHÂTELOISES »

    • Question

    • Terminé

    26.380: Situation de la physiothérapie ambulatoire et nouvelle structure tarifaire

    Réponse de M. Frédéric Mairy le 1er septembre 2026.

    • Auteur (s) : Armin Kapetanovic

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 01.07.2026

    26.380: Situation de la physiothérapie ambulatoire et nouvelle structure tarifaire