Liste des objets débattus au Grand Conseil
6756 Résultat(s)
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Interpellation
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Terminé
24.155: Vision de la mobilité neuchâteloise 2040-2050 : allons-nous rester à quai ?
Développement de l'interpellation par l'auteure le 5 novembre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du … Développement de l'interpellation par l'auteure le 5 novembre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 2 décembre 2024. Indice de satisfaction donné par l'auteure le 21 janvier 2025.
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Auteur (s) : Jasmine Herrera
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 15.05.2024
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Projet de loi
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Terminé
24.158: Projet de loi modifiant la loi sur les constructions (LConstr.) (Mise à disposition de vestiaires pour les employé-e-s se déplaçant en mobilité douce)
Projet de loi renvoyé en commission Mobilité le 16 mai 2024. Projet de loi retiré par son auteur le 6 février 2025.
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Auteur (s) : Emile Blant
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 15.05.2024
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Projet de loi
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En cours
24.159: Projet de loi modifiant la loi sur les établissements publics (LEP) (Plan de mobilité lors de manifestations publiques)
Projet de loi renvoyé en commission Mobilité le 16 mai 2024.
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Auteur (s) : Céline Barrelet (initialement déposé par Fanny Gretillat)
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 15.05.2024
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