Rapports

Rapports

 
  • Auteur(s): Commission législative
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 14.12.2009
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2010.
    Classement du projet de loi des députées et des députés Verts 08.175, du 2 septembre 2008, sur l'énergie éolienne, accepté par 49 voix contre 42.
     
  • Auteur(s): Commission législative
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 14.12.2009
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2010.
    Classement du projet de loi des députées et des députés Verts 08.175, du 2 septembre 2008, sur l'énergie éolienne, accepté par 49 voix contre 42.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 09.11.2011
    Statut: Traitement terminé

    Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été envoyé à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
    Rapport du Conseil d'Etat 08.165 Loterie et paris, du 9 novembre 2011, remis aux députés le 25 novembre 2011.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 19.11.2008
    Statut: Traitement terminé

    Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été envoyé à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
    Rapport du Conseil d'Etat 08.148, du 19 novembre 2008, distribué en séance le 2 décembre 2008
     
  • Auteur(s): Commission législative
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 22.11.2010
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité les 29 et 30 mars 2011.
    Entrée en matière acceptée par 56 voix contre 55.
    Projet de décret, amendé, adopté par 56 voix contre 55 en première lecture.
    Projet de décret, amendé, adopté par 58 voix contre 50, en 2e lecture, le 28 juin 2011.
     
  • Auteur(s): Commission législative
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 22.11.2010
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité les 29 et 30 mars 2011.
    Entrée en matière acceptée par 56 voix contre 55.
    Projet de décret, amendé, adopté par 56 voix contre 55 en première lecture.
    Projet de décret, amendé, adopté par 58 voix contre 50, en 2e lecture, le 28 juin 2011.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 20.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été envoyé à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
    Rapport du Conseil d'Etat 08.132, du 20 août 2008, distribué en séance le 3 septembre 2008.
     
  • Auteur(s): Commission législative
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.10.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 17 février 2009.
    Projet de décret adopté par 105 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Commission législative
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 29.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2009.
    Prise en considération acceptée par 68 voix contre 29, le 27 janvier 2009.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DSAS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 03.12.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 décembre 2008.
    Rapport déposé en vertu de l'article 59, alinéa 3, de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC).
    Discussion immédiate du rapport acceptée par 52 voix contre 48.
    Entrée en matière acceptée par 53 voix contre 45.
    Projet de loi, amendé, adopté par 88 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Commission des affaires extérieures
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 05.11.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 décembre 2008.
    Prise en considération acceptée à une majorité évidente.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 22.10.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 décembre 2008.
    Projet de décret adopté par 84 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 22.10.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 décembre 2008.
    Projet de décret adopté par 88 voix contre 1.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 15.10.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Projet de loi adopté par 100 voix contre 1.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière refusée à une majorité évidente.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière refusée à une majorité évidente.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière acceptée à une majorité évidente.
    Amendements du groupe UDC, refusé par 51 voix contre 38, amendement de la commission de gestion et des finances, accepté à une majorité évidente, le 2 décembre 2008.
    Projet de loi adopté par 76 voix contre 18.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière refusée à une majorité évidente.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de loi adopté par 90 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DSAS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière refusée par 56 voix contre 40.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Entrée en matière refusée par 100 voix contre 1.
     
  • Auteur(s): Commission de gestion et des finances
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 11.11.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapports traités les 2 et 3 décembre 2008.
    Début du traitement le 2 décembre 2008.
    Projet de décret, amendé, adopté par 57 voix contre 43.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapports traités les 2 et 3 décembre 2008.
    Début du traitement le 2 décembre 2008.
    Projet de décret, amendé, adopté par 57 voix contre 43.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 29.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2009.
    Prise en considération acceptée par 57 voix contre 27.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 29.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2009.
    Prise en considération acceptée par 78 voix contre 5.
     
  • Auteur(s): Commission "Insertion professionnelle"
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 09.02.2009
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 1er avril 2009.
    Projet de loi sur le Centre neuchâtelois d'intégration professionnelle (LCNIP) adopté par 79 voix contre 17, le 1er avril 2009.
    Projet de décret portant l'octroi d'un crédit de 1.600.000 francs destiné à poursuivre la rénovation et l'entretien des locaux du Site Dubied 12, 14, 16 à Couvet adopté par 94 voix sans opposition, le 1er avril 2009.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 5 novembre 2008.
    Entrée en matière accepté par 69 voix contre 29.
    Renvoi en commission "Insertion professionnelle "accepté par 55 voix contre 47.
    Commission de 11 membres acceptée non combattue.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 29.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2009.
    Prise en considération acceptée par 79 voix sans opposition, le 27 janvier 2009.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 2 décembre 2008.
    Prise en considération acceptée par 93 voix sans opposition.
    Projet de résolution des groupes socialiste, libéral-radical et UDC 08.204, du 4 novembre 2008, "Soutien à la reconduction de l'accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse et l'Union européenne (UE) et à son extension aux nouveaux Etats membres de l'UE", à l'adresse des citoyennes et citoyens neuchâtelois, accepté par 95 voix.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 27 janvier 2009.
    Projet de décret adopté par 59 voix contre 39.
    Projet de loi adopté par 58 voix contre 45.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 5 novembre 2008.
    Projet de loi adopté par 84 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 5 novembre 2008.
    Projet de loi adopté par 86 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Entrée en matière acceptée à une majorité évidente.
    Projet de loi adopté par 73 voix contre 7.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 24.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Projet de loi adopté par 77 voix contre 2.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DSAS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 15.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Projet de loi, amendé, adopté par 84 voix contre 9.
    Au vu de l'acceptation de la loi, le projet de décret est supprimé.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 15.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Entrée en matière acceptée par 67 voix contre 26.
    Projet de décret adopté par 71 voix contre 21.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 11.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Projet de loi, amendé, adopté par 90 voix contre 6.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 11.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Projet de loi adopté par 90 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Commission judiciaire
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 02.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Prise en considération du rapport acceptée par 98 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DSAS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 20.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 4 novembre 2008.
    Projet de loi, amendé, accepté par 106 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 20.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 1er octobre 2008.
    Entrée en matière acceptée à une majorité évidente.
    Projet de décret adopté par 98 voix contre 2.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DECS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 13.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 1er octobre 2008.
    Projet de décret adopté par 105 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DSAS
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 13.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 1er octobre 2008.
    Projet de loi adopté par 78 voix contre 4.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 13.08.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 30 septembre 2008.
    Projet de loi, amendé, adopté par 99 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 02.07.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 septembre 2008
    Projet de loi, amendé, adopté par 109 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 23.06.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 septembre 2008.
    Projet de loi adopté par 90 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 23.06.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 1er octobre 2008.
    Projet de décret adopté par 89 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DGT
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 23.06.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 1er octobre 2008.
    Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DEC
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 09.06.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 30 septembre 2008.
    Projet de loi, amendé, adopté par 89 voix contre 10.
     
  • Auteur(s): Conseil d'Etat
    Département: DJSF
    Type d'objet: Rapport;

    Date: 02.06.2008
    Statut: Traitement terminé

    Rapport traité le 3 septembre 2008.
    Projet de loi adopté par 84 voix sans opposition.