Liste des objets débattus au Grand Conseil

6953 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.169_VP-VL-LC-S_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

  Amendement accepté par 63 voix contre 26 le 6 septembre 2023.

  Objet rattaché 23.169: Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

  • Auteur (s) : Groupes VertPOP, Vert'Libéral et socialiste

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  ad23.169_VP-VL-LC-S_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

• • Motion

  • En cours

  23.209: Maintenant, les jeunes, on se bouge !

  Motion acceptée non combattue le 24 janvier 2024.

  • Auteur (s) : Patrick Erard

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  23.209: Maintenant, les jeunes, on se bouge !

• • Rapport

  • Terminé

  23.013_CE: PLACEMENT FINANCIER DE LA BNS ET ENJEUX CLIMATIQUES

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 25 mai 2023.
  Recommandation 23.159 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  23.013_CE: PLACEMENT FINANCIER DE LA BNS ET ENJEUX CLIMATIQUES

• • Rapport

  • Terminé

  23.013_CE_Annexe: PLACEMENT FINANCIER DE LA BNS ET ENJEUX CLIMATIQUES

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 25 mai 2023.
  Recommandation 23.159 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  23.013_CE_Annexe: PLACEMENT FINANCIER DE LA BNS ET ENJEUX CLIMATIQUES