Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6950 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Rapport

    • Terminé

    23.030_CE: CENTRE FÉDÉRAL DE BOUDRY

    Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 4 septembre 2023.
    Recommandation 23.167 classée.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    23.030_CE: CENTRE FÉDÉRAL DE BOUDRY

    • Rapport

    • Terminé

    23.029_CE: ADAPTATION DE LA LFINEMS

    Rapport traité le 23 janvier 2024.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de loi adopté par 92 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    23.029_CE: ADAPTATION DE LA LFINEMS

    • Rapport

    • Terminé

    23.031_CE: INSTITUTIONS SOCIALES - CAUTIONNEMENTS

    Rapport traité le 31 octobre 2023.
    Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
    Projet de décret n°1 adop…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    23.031_CE: INSTITUTIONS SOCIALES - CAUTIONNEMENTS

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.190_JHirter: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.190, du 27 mars 2023, Pâturages et élevage, valorisons notre terroir

    Amendement retiré par son auteure le 27 septembre 2023.

    Objet rattaché 23.190: Pâturage et élevage, valorisons notre terroir

    • Auteur (s) : Jennifer Hirter

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    ad23.190_JHirter: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.190, du 27 mars 2023, Pâturages et élevage, valorisons notre terroir