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6751 Résultat(s)

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    • Rapport

    • Terminé

    25.015_com: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

    Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis .…

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 26.08.2025

    25.015_com: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

    • Interpellation

    • Terminé

    25.152: Climat changeant, cadre inchangé ? Il est temps de faciliter les PAC réversibles

    Mme Nadia Chassot renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025. Réponse de M. Laurent Favre le 3 mars 2026. Indice…

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical – Le Centre

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 22.08.2025

    25.152: Climat changeant, cadre inchangé ? Il est temps de faciliter les PAC réversibles

    • Rapport

    • Terminé

    25.036_CE: RÉVISION DU DISPOSITIF DE MAÎTRISE DES FINANCES

    Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrée en matière acceptée par 82 voix contre 14. Projet de loi adopté par 81 voix contre 1…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 20.08.2025

    25.036_CE: RÉVISION DU DISPOSITIF DE MAÎTRISE DES FINANCES

    • Question

    • Terminé

    25.368: Impôts sur la valeur locative : quel impact pour le canton de Neuchâtel en cas de oui ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 2 septembre 2025.

    • Auteur (s) : Maxime Auchlin

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 18.08.2025

    25.368: Impôts sur la valeur locative : quel impact pour le canton de Neuchâtel en cas de oui ?