Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6852 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.169_S_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

    Amendement retiré par ses auteurs le 23 mai 2023.

    Objet rattaché 23.169: Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 02.05.2023

    ad23.169_S_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.169_VL-LC_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

    Amendement retiré par ses auteurs le 23 mai 2023.

    Objet rattaché 23.169: Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

    • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral-Le Centre

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 02.05.2023

    ad23.169_VL-LC_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.128_VP_DESC: Amendement à la motion du groupe socialiste 23.128, du 30 janvier 2023, Pour un mois sans publicité commerciale et un espace rendu à l’expression libre, artistique et citoyenne

    Amendement refusé par 65 voix contre 32 le 2 mai 2023.

    Objet rattaché 23.128: Pour un mois sans publicité commerciale et un espace rendu à l’expression libre, artistique et citoyenne

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 02.05.2023

    ad23.128_VP_DESC: Amendement à la motion du groupe socialiste 23.128, du 30 janvier 2023, Pour un mois sans publicité commerciale et un espace rendu à l’expression libre, artistique et citoyenne

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.110_BLeitenberg_DFS: Amendement à la recommandation du groupe socialiste 23.110, du 16 janvier 2023, Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

    En opposition avec l'amendement du groupe libéral-radical, recueille 62 voix contre 36 le 2 mai 2023. Amendement accepté par 6…

    Objet rattaché 23.110: Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

    • Auteur (s) : Brigitte Leitenberg

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 01.05.2023

    ad23.110_BLeitenberg_DFS: Amendement à la recommandation du groupe socialiste 23.110, du 16 janvier 2023, Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel