Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6949 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.229_S_DECS: Amendement à la motion des groupes Vert’Libéral-Le Centre et VertPOP 23.229, du 4 septembre 2023, Pour en finir avec les symboles extrémistes et stigmatisants, notamment les symboles nazis, dans l’espace public neuchâtelois

    L'amendement socialiste l'emporte par 73 voix contre 12 pour l'amendement UDC le 27 mars 2024.
    Amendement accepté par 81 voix …

    Objet rattaché 23.229: Pour en finir avec les symboles extrémistes et stigmatisants, notamment les symboles nazis, dans l’espace public neuchâtelois

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 30.10.2023

    ad23.229_S_DECS: Amendement à la motion des groupes Vert’Libéral-Le Centre et VertPOP 23.229, du 4 septembre 2023, Pour en finir avec les symboles extrémistes et stigmatisants, notamment les symboles nazis, dans l’espace public neuchâtelois

    • Question

    • Terminé

    23.408: Pourquoi les classes spéciales (FS) ne relèvent-elles pas de la compétence de l’État ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 22 novembre 2023.

    • Auteur (s) : Nathalie Schallenberger

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 30.10.2023

    23.408: Pourquoi les classes spéciales (FS) ne relèvent-elles pas de la compétence de l’État ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.208_VP-S_DFDS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.208, du 21 mai 2023, Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

    Amendement devenu sans objet suite au retrait du postulat en plénum par ses auteurs le 24 janvier 2024.

    Objet rattaché 23.208: Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

    • Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 29.10.2023

    ad23.208_VP-S_DFDS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.208, du 21 mai 2023, Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

    • Question

    • Terminé

    23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.

    • Auteur (s) : Mathias Gautschi

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 29.10.2023

    23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?