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6810 Résultat(s)

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    • Amendement

    • Terminé

    ad24.024_Amend_Reunis: CONTRE-PROJET DIRECT − INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »

    Rapport 24.024 traité le 28 avril 2026. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 24.024_com: CONTRE-PROJET DIRECT − INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »

    • Auteur (s) : Commission Encouragement des activités culturelles

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 03.03.2026

    ad24.024_Amend_Reunis: CONTRE-PROJET DIRECT − INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »

    • Question

    • Terminé

    26.331: Avenir du vote électronique à Neuchâtel

    Réponse de Mme Céline Vara groupée avec celle de la question 26.337 le 24 mars 2024.

    • Auteur (s) : Nadia Chassot

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 03.03.2026

    26.331: Avenir du vote électronique à Neuchâtel

    • Question

    • Terminé

    26.330: Implémentation d’une notation financière

    Réponse de Mme Crystel Graf le 3 mars 2026.

    • Auteur (s) : Alina Oppikofer

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 02.03.2026

    26.330: Implémentation d’une notation financière

    • Amendement

    • Terminé

    ad25.174_S: Amendement à la motion de député-e-s interpartis 25.174, du 31 octobre 2025, Et si le canton promouvait davantage les coopératives ?

    L'amendement du groupe socialiste l'emporte par 50 voix contre 49 pour l’amendement du groupe UDC le 3 mars 2026. Amendement d…

    Objet rattaché 25.174: Et si le canton promouvait davantage les coopératives ?

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 01.03.2026

    ad25.174_S: Amendement à la motion de député-e-s interpartis 25.174, du 31 octobre 2025, Et si le canton promouvait davantage les coopératives ?