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- Question
- Terminé
26.334: Pumping foil dans les gorges de l’Areuse, quelle sanction face à ce comportement ?

Réponse de M. Laurent Favre groupée avec celle de la question 26.333 le 24 mars 2024.
- Auteur (s) : Cloé Dutoit
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 12.03.2026
26.334: Pumping foil dans les gorges de l’Areuse, quelle sanction face à ce comportement ?
- Rapport
- Terminé
21.003_AvisCE: TRANSPORTS PUBLICS GRATUITS

Rapport traité le 24 mars 2026. Entrée en matière acceptée par 76 voix contre 15. Amendements : cf. tableau des amendements … Rapport traité le 24 mars 2026. Entrée en matière acceptée par 76 voix contre 15. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret amendé adopté par 66 voix contre 27 (vote à la majorité de 3/5). Classement de la motion 10.157 accepté non combattu. Classement de la recommandation 21.148 accepté par 91 voix contre 5. Classement du postulat 07.139 accepté par 81 voix contre 11. Classement du postulat 18.108 accepté par 93 voix contre 5. Classement de la pétition « Tarif étudiant TRN » accepté non combattu. Classement de la pétition « Abonnement Onde Verte pour les jeunes » accepté non combattu. Motion populaire 25.170 refusée par 53 voix contre 24.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DSDC
- Date de dépôt : 11.03.2026
21.003_AvisCE: TRANSPORTS PUBLICS GRATUITS
- Question
- Terminé
26.332: Projet éolien du Crêt-Meuron, où en est-on ?

Réponse de M. Laurent Favre le 24 mars 2024.
- Auteur (s) : Francis Krähenbühl
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 07.03.2026
26.332: Projet éolien du Crêt-Meuron, où en est-on ?
- Motion
- Terminé
26.120: Soutenons l’apprentissage !

Motion retirée par ses auteur-e-s le 24 mars 2026.
- Auteur (s) : Membres du groupe libéral-radical – Le Centre de la commission Éducation
- Département : DFFI
- Date de dépôt : 05.03.2026
26.120: Soutenons l’apprentissage !