Liste des objets débattus au Grand Conseil
6847 Résultat(s)
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Amendement
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Terminé
ad24.012_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT
Amendements au rapport 24.012 traités le 26 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
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Auteur (s) : Commission Santé
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Département : DSRS
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Date de dépôt : 11.06.2024
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Rapport
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Terminé
24.012_com: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT
Rapport traité le 26 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du projet de loi acceptée … Rapport traité le 26 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue. Projet de décret amendé adopté par 98 voix sans opposition.
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Auteur (s) : Commission Santé
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Département : DSRS
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Date de dépôt : 11.06.2024
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Question
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Terminé
24.383: Modification dangereuse du carrefour de la Côte Rosière (Val-de-Travers)
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 5 juillet 2024.
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Auteur (s) : Groupe UDC
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 10.06.2024
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Amendement
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Terminé
ad23.044_Amend_Reunis: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE
Amendements au rapport 23.044 traités le 25 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
Objet rattaché 23.044_CE: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE
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Auteur (s) : Commission des finances
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Département : DFFD
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Date de dépôt : 10.06.2024
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