Liste des objets débattus au Grand Conseil

6847 Résultat(s)

• • Postulat

  • En cours

  24.169: Informatique neuchâteloise et santé au travail

  Rapport 23.044 traité le 25 juin 2024. Postulat accepté par 47 voix contre 42.

  Objet rattaché 23.044_CE: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DSDC

  • Date de dépôt : 20.06.2024

  24.169: Informatique neuchâteloise et santé au travail

• • Rapport

  • Terminé

  24.025_CE: ÎLES POUR L’AVIFAUNE

  Rapport traité le 3 septembre 2024. Classement du postulat 22.121 accepté non combattu.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.06.2024

  24.025_CE: ÎLES POUR L’AVIFAUNE

• • Rapport

  • Terminé

  24.025_CE_Annexe: ÎLES POUR L’AVIFAUNE

  Rapport traité le 3 septembre 2024. Classement du postulat 22.121 accepté non combattu.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.06.2024

  24.025_CE_Annexe: ÎLES POUR L’AVIFAUNE

• • Rapport

  • Terminé

  24.024_CE: INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »

  Rapport traité le 28 avril 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 28 avril 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret amendé adopté par 76 voix contre 18 (vote à la majorité de 3/5). Classement de la motion 24.179 accepté par 80 voix contre 18. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DSDC

  • Date de dépôt : 12.06.2024

  24.024_CE: INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »