Liste des objets débattus au Grand Conseil

6756 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  24.023_CE_Annexe: CENTRE ARCHIVES ET PATRIMOINE

  Rapport traité le 1er octobre 2024. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 ado… Rapport traité le 1er octobre 2024. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 adopté par 98 voix sans opposition. (vote à la majorité de 3/5). Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 27.05.2024

  24.023_CE_Annexe: CENTRE ARCHIVES ET PATRIMOINE

• • Question

  • Terminé

  24.381: Où en sont les taxations définitives des contribuables neuchâtelois ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 29 mai 2024.

  • Auteur (s) : Céline Dupraz

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 27.05.2024

  24.381: Où en sont les taxations définitives des contribuables neuchâtelois ?

• • Question

  • Terminé

  24.382: Quand aurons-nous le rapport d’information sur le pôle économique de La Tène ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 29 mai 2024.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 27.05.2024

  24.382: Quand aurons-nous le rapport d’information sur le pôle économique de La Tène ?

• • Question

  • Terminé

  24.380: Quid de Doubs 51 à La Chaux-de-Fonds ?

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 29 mai 2024.

  • Auteur (s) : Marina Schneeberger

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 26.05.2024

  24.380: Quid de Doubs 51 à La Chaux-de-Fonds ?