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6833 Résultat(s)

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    • Amendement

    • Terminé

    ad24.046_Amend_Reunis: PROGRAMME DE PRÊTS D’INDUSTRIALISATION

    Amendement au rapport 24.046 traité le 18 février 2025. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 24.046_CE: PROGRAMME DE PRÊTS D’INDUSTRIALISATION

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 03.02.2025

    ad24.046_Amend_Reunis: PROGRAMME DE PRÊTS D’INDUSTRIALISATION

    • Question

    • Terminé

    25.309: Surveillance active – projet pilote, où en est-on ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 02.02.2025

    25.309: Surveillance active – projet pilote, où en est-on ?

    • Question

    • Terminé

    25.308: Motion 22.202 Alimentation durable et saine : va-t-on avoir droit au rapport du Conseil d’État avant la fin de la législature ?

    Réponse de M. Laurent Favre le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Magali Brêchet

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 01.02.2025

    25.308: Motion 22.202 Alimentation durable et saine : va-t-on avoir droit au rapport du Conseil d’État avant la fin de la législature ?

    • Rapport

    • Terminé

    23.123_22.044_AvisCE: FAUNE SAUVAGE

    Avis du Conseil d'État devenu sans objet suite au retrait du rapport de la commission législative le 17 février 2025.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 29.01.2025

    23.123_22.044_AvisCE: FAUNE SAUVAGE