Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6947 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.603_CE: Amendement à l’injonction de la commission de gestion et d’évaluation, du 26 mars 2024, Structure fonctionnelle du service

    Amendement accepté par 83 voix contre 9 le 23 avril 2024.

    Objet rattaché 24.603_com: SERVICE DE LA PROTECTION DE L’ADULTE ET DE LA JEUNESSE (SPAJ)

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSRS

    • Date de dépôt : 17.04.2024

    ad24.603_CE: Amendement à l’injonction de la commission de gestion et d’évaluation, du 26 mars 2024, Structure fonctionnelle du service

    • Question

    • Terminé

    24.355: Éducation numérique, avancement et constat

    Réponse de Mme Crystel Graf le 24 avril 2024.

    • Auteur (s) : Mireille Tissot-Daguette

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 17.04.2024

    24.355: Éducation numérique, avancement et constat

    • Question

    • Terminé

    24.356: Le choix du futur bâtiment JD7 compatible avec le Plan climat ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 24 avril 2024.

    • Auteur (s) : Mireille Tissot-Daguette

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 17.04.2024

    24.356: Le choix du futur bâtiment JD7 compatible avec le Plan climat ?

    • Question

    • Terminé

    24.354: Options stratégiques des sites hospitaliers du RHNe

    Réponse de M. Frédéric Mairy le 24 avril 2024.

    • Auteur (s) : Magali Brêchet

    • Département : DSRS

    • Date de dépôt : 17.04.2024

    24.354: Options stratégiques des sites hospitaliers du RHNe