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6847 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    24.154: Comment le canton promeut-il le report modal chez ses collaborateur-trice-s ?

    Développement de l'interpellation par l'auteure le 5 novembre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise le 27 novembre …

    • Auteur (s) : Barbara Blanc

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 15.05.2024

    24.154: Comment le canton promeut-il le report modal chez ses collaborateur-trice-s ?

    • Interpellation

    • Terminé

    24.155: Vision de la mobilité neuchâteloise 2040-2050 : allons-nous rester à quai ?

    Développement de l'interpellation par l'auteure le 5 novembre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du …

    • Auteur (s) : Jasmine Herrera

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 15.05.2024

    24.155: Vision de la mobilité neuchâteloise 2040-2050 : allons-nous rester à quai ?

    • Projet de loi

    • Terminé

    24.158: Projet de loi modifiant la loi sur les constructions (LConstr.) (Mise à disposition de vestiaires pour les employé-e-s se déplaçant en mobilité douce)

    Projet de loi renvoyé en commission Mobilité le 16 mai 2024. Projet de loi retiré par son auteur le 6 février 2025.

    • Auteur (s) : Emile Blant

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 15.05.2024

    24.158: Projet de loi modifiant la loi sur les constructions (LConstr.) (Mise à disposition de vestiaires pour les employé-e-s se déplaçant en mobilité douce)

    • Projet de loi

    • En cours

    24.159: Projet de loi modifiant la loi sur les établissements publics (LEP) (Plan de mobilité lors de manifestations publiques)

    Projet de loi renvoyé en commission Mobilité le 16 mai 2024.

    • Auteur (s) : Céline Barrelet (initialement déposé par Fanny Gretillat)

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 15.05.2024

    24.159: Projet de loi modifiant la loi sur les établissements publics (LEP) (Plan de mobilité lors de manifestations publiques)