Liste des objets débattus au Grand Conseil

6947 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  24.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

  Rapport traité le 5 novembre 2024.
  Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
  Rapport class… Rapport traité le 5 novembre 2024.
  Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
  Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 24.09.2024

  24.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

• • Amendement

  • Terminé

  ad24.019_Amend_Reunis: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

  Amendements au rapport 24.019 traités le 5 novembre 2024.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Éducation

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 23.09.2024

  ad24.019_Amend_Reunis: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

• • Question

  • Terminé

  24.399: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : lacunes de communication

  Réponse de M. Laurent Favre le 1er octobre 2024.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 23.09.2024

  24.399: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : lacunes de communication

• • Question

  • Terminé

  24.398: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : précisions demandées

  Réponse de M. Laurent Favre le 1er octobre 2024.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 23.09.2024

  24.398: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : précisions demandées