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    • Rapport

    • Terminé

    25.005_CE: DANGERS NATURELS GÉOLOGIQUES

    Rapport traité conjointement avec les rapports 25.004 et 25.006 le 2 septembre 2025.
    Entrée en matière acceptée non combattue.…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 12.02.2025

    25.005_CE: DANGERS NATURELS GÉOLOGIQUES

    • Question

    • Terminé

    25.318: Nouvelle patinoire des Mélèzes à La Chaux-de-Fonds

    Réponse de M. Frédéric Mairy le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Armin Kapetanovic

    • Département : DSRS

    • Date de dépôt : 11.02.2025

    25.318: Nouvelle patinoire des Mélèzes à La Chaux-de-Fonds

    • Question

    • Terminé

    25.319: Impôts des associations et reconnaissance d’utilité publique

    Réponse de Mme Crystel Graf le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Mathias Gautschi

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 11.02.2025

    25.319: Impôts des associations et reconnaissance d’utilité publique

    • Motion

    • En cours

    25.109: Soutien à la réorientation dans les métiers de la transition écologique

    Rapport 25.601 traité le 2 décembre 2025.
    Motion acceptée par 54 voix contre 41.

    Objet rattaché 25.601_com: BOURSES DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

    • Auteur (s) : Commission Prestations sociales

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 10.02.2025

    25.109: Soutien à la réorientation dans les métiers de la transition écologique