Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6831 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    24.047_com: ACTUALISATION DES LOIS DE FONCTIONNEMENT DU SCAN

    Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis…

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 30.04.2025

    24.047_com: ACTUALISATION DES LOIS DE FONCTIONNEMENT DU SCAN

    • Question

    • Terminé

    25.349 : Évolution des coûts des ambulances

    Réponse de M. Frédéric Mairy le 2 septembre 2025.

    • Auteur (s) : Nadia Chassot

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 30.04.2025

    25.349 : Évolution des coûts des ambulances

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.047_Amend_Reunis: ACTUALISATION DES LOIS DE FONCTIONNEMENT DU SCAN

    Amendement au rapport 24.047 traité le 30 septembre 2025. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 24.047_CE: ACTUALISATION DES LOIS DE FONCTIONNEMENT DU SCAN

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 30.04.2025

    ad24.047_Amend_Reunis: ACTUALISATION DES LOIS DE FONCTIONNEMENT DU SCAN

    • Rapport

    • Terminé

    25.021_CE: HDV7

    Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de décret n°1 adopté par 99 voix sans…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 29.04.2025

    25.021_CE: HDV7