Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6752 Résultat(s)

Effacer les filtres

Filtrer

    • Question

    • Terminé

    25.404: Examen final de culture générale, écrit ou oral ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 4 novembre 2025.

    • Auteur (s) : Membres libéraux-radicaux de la commission Éducation

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 24.10.2025

    25.404: Examen final de culture générale, écrit ou oral ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad25.037_Amend_Reunis: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

    Amendement au rapport 25.037 traité le 4 novembre 2025. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 22.10.2025

    ad25.037_Amend_Reunis: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

    • Amendement

    • Terminé

    ad25.039_CE: Amendement au budget 2026 concernant des mesures de soutien pour l’économie suite à l’augmentation des droits de douane états-uniens

    Amendements au rapport 25.039 traités le 2 décembre 2025. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 22.10.2025

    ad25.039_CE: Amendement au budget 2026 concernant des mesures de soutien pour l’économie suite à l’augmentation des droits de douane états-uniens

    • Rapport

    • Terminé

    25.037_com: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

    Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de loi n°1 adopté à l'unanimité. Amende…

    • Auteur (s) : Commission Fiscalité

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 22.10.2025

    25.037_com: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES