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6842 Résultat(s)

- Rapport
- Terminé
24.025_CE: ÎLES POUR L’AVIFAUNE

Rapport traité le 3 septembre 2024. Classement du postulat 22.121 accepté non combattu.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 19.06.2024
24.025_CE: ÎLES POUR L’AVIFAUNE
- Rapport
- Terminé
24.025_CE_Annexe: ÎLES POUR L’AVIFAUNE

Rapport traité le 3 septembre 2024. Classement du postulat 22.121 accepté non combattu.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 19.06.2024
24.025_CE_Annexe: ÎLES POUR L’AVIFAUNE
- Rapport
- Terminé
24.024_CE: INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »

Rapport traité le 28 avril 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 28 avril 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret amendé adopté par 76 voix contre 18 (vote à la majorité de 3/5). Classement de la motion 24.179 accepté par 80 voix contre 18.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DSDC
- Date de dépôt : 12.06.2024
24.024_CE: INITIATIVE « 1% POUR LA CULTURE »
- Amendement
- Terminé
ad24.012_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT

Amendements au rapport 24.012 traités le 26 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
- Auteur (s) : Commission Santé
- Département : DSRS
- Date de dépôt : 11.06.2024
ad24.012_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT