Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  24.411: Le retour de la variole du singe (Mpox) : état des lieux des enjeux

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 5 novembre 2024.

  • Auteur (s) : Emile Blant

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 30.09.2024

  24.411: Le retour de la variole du singe (Mpox) : état des lieux des enjeux

• • Postulat

  • En cours

  24.193: Mise en zone d’utilisation différée (ZUD) et procédure de révision de la valeur cadastrale

  Rapport 24.016 traité le 1er octobre 2024.
  Postulat accepté non combattu.

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 30.09.2024

  24.193: Mise en zone d’utilisation différée (ZUD) et procédure de révision de la valeur cadastrale

• • Rapport

  • Terminé

  24.026_CE_Erratum: HARMONISATION DE L’INFORMATIQUE DANS LA JUSTICE PÉNALE

  Rapport traité le 4 décembre 2024.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de décret adopté par 99 voix sans oppositi… Rapport traité le 4 décembre 2024.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de décret adopté par 99 voix sans opposition.
  Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 30.09.2024

  24.026_CE_Erratum: HARMONISATION DE L’INFORMATIQUE DANS LA JUSTICE PÉNALE

• • Rapport

  • Terminé

  24.610_com: COMMISSION JUDICIAIRE

  Rapport traité le 5 novembre 2024.
  Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
  Rapport class… Rapport traité le 5 novembre 2024.
  Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
  Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission judiciaire

  • Département : -

  • Date de dépôt : 30.09.2024

  24.610_com: COMMISSION JUDICIAIRE