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6753 Résultat(s)

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    • Rapport

    • Terminé

    25.021_com: HDV7

    Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de décret n°1 adopté par 99 voix sans…

    • Auteur (s) : Commission Pôle horlogerie et microtechnique (HDV7)

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 03.09.2025

    25.021_com: HDV7

    • Amendement

    • Terminé

    ad25.156_S: Amendement au postulat du groupe Vert’Libéral 25.156, du 28 août 2025, Urgence d’agir pour accompagner et prévenir les séparations à risque

    L'amendement du groupe socialiste obtient 31 voix contre 67 pour l'amendement du groupe UDC, il est donc refusé le 2 septembre…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 02.09.2025

    ad25.156_S: Amendement au postulat du groupe Vert’Libéral 25.156, du 28 août 2025, Urgence d’agir pour accompagner et prévenir les séparations à risque

    • Amendement

    • Terminé

    ad25.156_UDC: Amendement au postulat du groupe Vert’Libéral 25.156, du 28 août 2025, Urgence d’agir pour accompagner et prévenir les séparations à risque

    L'amendement du groupe UDC l’emporte par 67 voix contre 31 pour l’amendement du groupe socialiste le 2 septembre 2025. Amendem…

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 02.09.2025

    ad25.156_UDC: Amendement au postulat du groupe Vert’Libéral 25.156, du 28 août 2025, Urgence d’agir pour accompagner et prévenir les séparations à risque

    • Projet de résolution

    • Terminé

    25.162: Ne pas abandonner l’enseignement du français à Zurich !

    Urgence acceptée non combattue le 2 septembre 2025. Membres présents : 100 Majorité qualifiée de 2/3 : 67 Le projet de ré…

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 01.09.2025

    25.162: Ne pas abandonner l’enseignement du français à Zurich !