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6857 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    22.332: Surcharge à RHNe : un symptôme d’un dysfonctionnement du système ?

    Réponse de M. Laurent Kurth groupée avec celle de l'interpellation 22.160, le 4 mai 2022.

    • Auteur (s) : Sarah Fuchs-Rota

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 01.05.2022

    22.332: Surcharge à RHNe : un symptôme d’un dysfonctionnement du système ?

    • Question

    • Terminé

    22.333: Quelle politique de dérogations à la loi sur l’énergie ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 24 mai 2022.

    • Auteur (s) : Romain Dubois

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 01.05.2022

    22.333: Quelle politique de dérogations à la loi sur l’énergie ?

    • Postulat

    • En cours

    22.161: Pour une répartition équilibrée du financement des conséquences de la crise ukrainienne entre les communes

    Rapport 22.016 traité le 3 mai 2022. Postulat accepté non combattu.

    Objet rattaché 22.016_CE: CRISE UKRAINE

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 01.05.2022

    22.161: Pour une répartition équilibrée du financement des conséquences de la crise ukrainienne entre les communes

    • Interpellation

    • Terminé

    22.160: Patients en attente de placement en EMS

    Interpellation traitée le 4 mai 2022. Urgence acceptée non combattue. L'auteure renonce à développer l'interpellation. Réponse…

    • Auteur (s) : Sarah Curty

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 30.04.2022

    22.160: Patients en attente de placement en EMS