Objets | ne.ch

6857 Résultat(s)

- Interpellation
- Terminé
22.189: Marge de manoeuvre du Conseil d’État et mesures à prendre pour éviter ou atténuer d’éventuelles pénuries d’électricité ou de gaz dans notre canton au cours de l’hiver 2022-2023

Urgence acceptée non combattue le 7 septembre 2022. Développement de l'interpellation par M. Daniel Berger. Réponse écrite du … Urgence acceptée non combattue le 7 septembre 2022. Développement de l'interpellation par M. Daniel Berger. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 26 septembre 2022. Indice de satisfaction donné par M. Daniel Berger le 28 septembre 2022.
- Auteur (s) : Groupe UDC
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 15.08.2022
22.189: Marge de manoeuvre du Conseil d’État et mesures à prendre pour éviter ou atténuer d’éventuelles pénuries d’électricité ou de gaz dans notre canton au cours de l’hiver 2022-2023
- Interpellation
- Terminé
22.188: Exonération partielle ou totale de l’impôt sur les bénéfices réalisés par de nouvelles entreprises créées dans le canton de Neuchâtel

M. Daniel Berger renonce à développer l'interpellation le 26 septembre 2022. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux me… M. Daniel Berger renonce à développer l'interpellation le 26 septembre 2022. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 26 septembre 2022. Indice de satisfaction donné par M. Daniel Berger le 28 septembre 2022.
- Auteur (s) : Groupe UDC
- Département : DFS
- Date de dépôt : 13.07.2022
22.188: Exonération partielle ou totale de l’impôt sur les bénéfices réalisés par de nouvelles entreprises créées dans le canton de Neuchâtel
- Postulat
- En cours
22.187: Pour une attribution plus adéquate des mesures d’aide ordinaire

Postulat accepté par 50 voix contre 39 le 2 novembre 2022.
- Auteur (s) : Groupes VertPOP et UDC
- Département : DFFI
- Date de dépôt : 12.07.2022
22.187: Pour une attribution plus adéquate des mesures d’aide ordinaire
- Interpellation
- Terminé
22.186: Radar fixe et 40 km/h à l'entrée d'autoroute de Thielle : revenir à la raison ?

L'auteur renonce à développer l'interpellation le 27 septembre 2022. Réponse de M. Alain Ribaux le 2 novembre 2022. Indice de … L'auteur renonce à développer l'interpellation le 27 septembre 2022. Réponse de M. Alain Ribaux le 2 novembre 2022. Indice de satisfaction donné par son auteur.
- Auteur (s) : Alexandre Brodard
- Département : DESC
- Date de dépôt : 12.07.2022
22.186: Radar fixe et 40 km/h à l'entrée d'autoroute de Thielle : revenir à la raison ?