Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Projet de loi

  • Terminé

  23.248: Projet de loi modifiant la loi sur le Réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe) (Nature des activités)

  Projet de loi renvoyé en commission Santé le 23 novembre 2023. Rapport 23.248 traité le 21 janvier 2025. Le projet de loi est … Projet de loi renvoyé en commission Santé le 23 novembre 2023. Rapport 23.248 traité le 21 janvier 2025. Le projet de loi est classé. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 27.10.2023

  23.248: Projet de loi modifiant la loi sur le Réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe) (Nature des activités)

• • Question

  • Terminé

  23.399: Soutien du canton pour l’accueil des élèves ukrainiens et ukrainiennes dans nos écoles

  Réponse de Mme Crystel Graf le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Olivier Beroud

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 26.10.2023

  23.399: Soutien du canton pour l’accueil des élèves ukrainiens et ukrainiennes dans nos écoles

• • Question

  • Terminé

  23.398: Recours du canton à la société OSEARA

  Réponse de Mme Florence Nater le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Marinette Matthey

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 25.10.2023

  23.398: Recours du canton à la société OSEARA

• • Rapport

  • Terminé

  23.041_CE: CONTRE-PROJET DIRECT – INITIATIVE « 1% POUR LE SPORT »

  Rapport traité le 4 décembre 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 4 décembre 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret amendé adopté par 93 voix sans opposition. Postulat 24.207 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 25.10.2023

  23.041_CE: CONTRE-PROJET DIRECT – INITIATIVE « 1% POUR LE SPORT »