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6846 Résultat(s)

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    • Rapport

    • Terminé

    24.018_CE: LANGAGE SIMPLIFIÉ

    Rapport traité le 23 avril 2024. Classement du postulat 20.206 accepté par 71 voix contre 26. Classement du postulat 23.241 ac…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 13.03.2024

    24.018_CE: LANGAGE SIMPLIFIÉ

    • Motion

    • En cours

    24.132: Préserver, valoriser et pérenniser le site historique de l’Observatoire cantonal de Neuchâtel

    Motion amendée acceptée par 87 voix sans opposition le 1er octobre 2024.

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 11.03.2024

    24.132: Préserver, valoriser et pérenniser le site historique de l’Observatoire cantonal de Neuchâtel

    • Interpellation

    • Terminé

    24.130: La surveillance en milieu carcéral se privatise-t-elle ?

    Développement de l'interpellation par son auteur le 1er octobre 2024. Réponse de M. Alain Ribaux le 5 novembre 2024. Indice de…

    • Auteur (s) : Olivier Beroud

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 07.03.2024

    24.130: La surveillance en milieu carcéral se privatise-t-elle ?

    • Projet de loi

    • Terminé

    24.131: Projet de loi modifiant la loi sur l’organisation scolaire (LOS) (Horaires scolaires)

    Projet de loi renvoyé à la commission Éducation le 14 mars 2024. Projet de loi retiré par ses auteur-e-s le 9 septembre 2024.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 07.03.2024

    24.131: Projet de loi modifiant la loi sur l’organisation scolaire (LOS) (Horaires scolaires)