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6857 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad22.158_VL-LC_DFDS: Amendement au postulat Anne Bramaud du Boucheron 22.158, du 20 avril 2022, Mesurer les coûts environnementaux et pouvoir choisir la sobriété numérique

    Amendement accepté par 87 voix sans opposition le 27 septembre 2022.

    Objet rattaché 22.158: Mesurer les coûts environnementaux et pouvoir choisir la sobriété numérique

    • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral-Le Centre

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 25.09.2022

    ad22.158_VL-LC_DFDS: Amendement au postulat Anne Bramaud du Boucheron 22.158, du 20 avril 2022, Mesurer les coûts environnementaux et pouvoir choisir la sobriété numérique

    • Recommandation

    • Terminé

    22.223: D’une pierre deux coups en faveur du pouvoir d’achat et des économies d’énergie

    Urgence acceptée par 45 voix contre 39 le 28 septembre 2022. Recommandation refusée par 46 voix contre 42.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.09.2022

    22.223: D’une pierre deux coups en faveur du pouvoir d’achat et des économies d’énergie

    • Postulat

    • Terminé

    22.216: Pour une agriculture neuchâteloise forte et efficace

    Postulat refusé par 88 voix contre 6 le 21 février 2023.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 23.09.2022

    22.216: Pour une agriculture neuchâteloise forte et efficace

    • Projet de loi

    • Terminé

    22.213: Projet de loi modifiant la loi sur l’énergie (LCEn) (Décompte individuel de chauffage et d’eau chaude)

    Projet de loi renvoyé en commission Climat et énergie le 1er novembre 2022. Projet de loi retiré par ses auteurs le 28 avril 2…

    • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral-Le Centre

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 23.09.2022

    22.213: Projet de loi modifiant la loi sur l’énergie (LCEn) (Décompte individuel de chauffage et d’eau chaude)