Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.375: Droit à la prévisibilité pour les riverain-e-s des stands de tir

  Réponse de M. Alain Ribaux le 24 mai 2023.

  • Auteur (s) : Cloé Dutoit

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  23.375: Droit à la prévisibilité pour les riverain-e-s des stands de tir

• • Motion

  • En cours

  23.209: Maintenant, les jeunes, on se bouge !

  Motion acceptée non combattue le 24 janvier 2024.

  • Auteur (s) : Patrick Erard

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  23.209: Maintenant, les jeunes, on se bouge !

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.169_VP-VL-LC-S_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

  Amendement accepté par 63 voix contre 26 le 6 septembre 2023.

  Objet rattaché 23.169: Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

  • Auteur (s) : Groupes VertPOP, Vert'Libéral et socialiste

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  ad23.169_VP-VL-LC-S_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.606_LR-VP_DFS: Amendement au projet de loi de la commission Santé modifiant la loi de santé (Infirmières, infirmiers de pratique avancée)

  Amendement accepté par 92 voix sans opposition le 23 mai 2023.

  Objet rattaché 23.606_com: INFIRMIÈRES, INFIRMIERS DE PRATIQUE AVANCÉE

  • Auteur (s) : Groupes libéral-radical et VertPOP

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 22.05.2023

  ad23.606_LR-VP_DFS: Amendement au projet de loi de la commission Santé modifiant la loi de santé (Infirmières, infirmiers de pratique avancée)