Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.380: Quelle politique en matière de pénalités dans le domaine de la construction à Neuchâtel ?

  Réponse de Mme Florence Nater le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 31.08.2023

  23.380: Quelle politique en matière de pénalités dans le domaine de la construction à Neuchâtel ?

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.107_Amend_Reunis: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  Amendements au rapport 23.107 traités le 23 janvier 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 30.08.2023

  ad23.107_Amend_Reunis: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

• • Rapport

  • Terminé

  23.028_CE: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES

  Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition. Classement du postulat 23.158 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 30.08.2023

  23.028_CE: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES

• • Rapport

  • Terminé

  23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  Rapport traité le 23 janvier 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements: cf. tableau des amendements réunis. … Rapport traité le 23 janvier 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements: cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission législative

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 30.08.2023

  23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL