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6849 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    23.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

    Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 05.09.2023

    23.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

    • Question

    • Terminé

    23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

    Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.389 le 6 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Marina Schneeberger

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

    • Question

    • Terminé

    23.389: Que fera le canton pour que la Plage ne coule pas ?

    Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.387 le 6 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Romain Dubois

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    23.389: Que fera le canton pour que la Plage ne coule pas ?

    • Question

    • Terminé

    23.388: Suppression de la prestation accueil parent(s)-enfant(s) dès le 1er janvier 2024 à la Sombaille, quelles suites ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 6 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 04.09.2023

    23.388: Suppression de la prestation accueil parent(s)-enfant(s) dès le 1er janvier 2024 à la Sombaille, quelles suites ?