Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

  Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class… Rapport traité le 31 octobre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 05.09.2023

  23.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

• • Question

  • Terminé

  23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

  Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.389 le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Marina Schneeberger

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

• • Question

  • Terminé

  23.389: Que fera le canton pour que la Plage ne coule pas ?

  Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.387 le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Romain Dubois

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.389: Que fera le canton pour que la Plage ne coule pas ?

• • Question

  • Terminé

  23.388: Suppression de la prestation accueil parent(s)-enfant(s) dès le 1er janvier 2024 à la Sombaille, quelles suites ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.388: Suppression de la prestation accueil parent(s)-enfant(s) dès le 1er janvier 2024 à la Sombaille, quelles suites ?